CONDITIONS GÉNÉRALES

Ceci constitue une entente légale entre vous et SPINCO.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D’UTILISER LE SITE WEB OU LES SERVICES DE SPINCO.

Les présentes modalités et conditions (les « Modalités »), incluant la Convention du participant jointe à l’annexe « A » des présentes Modalités (collectivement, l’« Entente »), régissent votre relation avec SPINCO Franchise Inc. (« SPINCO », « notre », « nos », « nous »), notamment, mais sans s’y limiter, votre utilisation du site Web de SPINCO à l’adresse www.spinco.ca (le « Site »), la réservation et l’achat de votre abonnement ou de vos cours SPINCO, votre droit d’annuler tout achat d’un abonnement ou de cours SPINCO, l’achat de produits dérivés, vos communications avec SPINCO, votre présence dans les studios SPINCO (le ou les « Studio(s) »), ainsi que tous les services que nous offrons en lien avec ce qui précède (collectivement, les « Services »).

Si vous choisissez d’acheter un abonnement ou des cours SPINCO en ligne, la présente Entente énonce les droits que vous confère la loi sur la protection du consommateur pour annuler cet achat.

En visitant ou en utilisant le Site et/ou en accédant à l’un ou l’autre de nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Modalités, et vous consentez à ce que nous collections, utilisions et communiquions vos renseignements personnels conformément à notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas les présentes Modalités ou notre Politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser le Site ni nos Services.

Lorsque vous visitez ou utilisez notre Site, ou que vous communiquez avec SPINCO par courriel, vous communiquez de manière électronique. Vous recevrez des communications électroniques de la part de SPINCO, conformément au consentement que vous nous fournissez. SPINCO communiquera avec vous par courriel ou au moyen d’avis affichés sur notre Site. Vous comprenez et acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que SPINCO vous transmet par voie électronique satisfont à toute exigence légale voulant que ces communications soient faites par écrit.

Nous pouvons modifier, réviser ou mettre à jour les présentes Modalités à tout moment en modifiant le présent affichage. Chaque fois que vous utilisez le Site, la version des Modalités alors en vigueur s’appliquera à cette utilisation; vous devriez donc consulter cette page chaque fois que vous utilisez le Site.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB

Propriété

Le contenu de ce Site est la propriété de SPINCO ou est mis à votre disposition par SPINCO en vertu d’une licence accordée par un tiers. Bien que nous vous donnions accès au Site, vous reconnaissez que votre utilisation est régie par les lois applicables en matière de droits d’auteur, de marques de commerce ou d’autres droits de propriété intellectuelle. Vous avez le droit de consulter, de copier électroniquement et d’imprimer des parties du Site, uniquement à des fins de réservation de cours, d’achats ou pour un usage personnel. Toute autre utilisation du contenu du Site, y compris sa modification, sa distribution ou sa reproduction à des fins autres que celles mentionnées ci-dessus, sans l’autorisation écrite préalable de SPINCO, est strictement interdite.

Vous acceptez que le contenu de ce Site ne puisse être copié ni extrait (« scrapé ») à des fins commerciales ou de distribution, ni modifié ou publié sur d’autres sites Web sans notre consentement préalable. Aucun droit explicite ou implicite ne vous est accordé relativement au contenu de ce Site en vertu des lois sur la propriété intellectuelle, incluant, sans s’y limiter, les brevets, droits d’auteur ou marques de commerce. Toute utilisation non autorisée du Site ou de son contenu pourrait contrevenir à la législation applicable, et nous nous réservons le droit d’exercer tout recours que nous jugeons approprié.

Règles de sécurité

Il vous est interdit de violer ou de tenter de violer la sécurité du Site, notamment (sans s’y limiter) : (a) accéder à des données qui ne vous sont pas destinées ou ouvrir une session sur un serveur ou un compte auquel vous n’êtes pas autorisé(e) à accéder; (b) tenter d’examiner, de balayer ou de tester la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau, ou de contourner les mesures de sécurité ou d’authentification sans autorisation appropriée; (c) tenter de nuire au fonctionnement du Site ou au service offert à tout utilisateur, hôte ou réseau, notamment par l’envoi d’un virus, d’un « cancelbot », d’un cheval de Troie, d’un ver ou de tout autre composant nuisible ou perturbateur, par surcharge, « flood », « spamming », « mailbombing » ou écrasement du système (« crash »). Toute infraction à la sécurité d’un système ou d’un réseau peut entraîner une responsabilité civile ou criminelle.

Il vous est également interdit de publier sur le Site ou de nous transmettre tout contenu illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique ou tout autre matériel contrevenant à une loi applicable.

Nous nous réservons le droit d’enquêter sur tout incident pouvant constituer une violation de ces règles, et de collaborer avec les autorités chargées de l’application de la loi pour poursuivre les utilisateurs impliqués.

Politique de non-sollicitation

L’expéditeur de toute communication transmise à ce Site ou autrement à SPINCO est responsable du contenu et des renseignements qui y sont inclus, notamment en ce qui concerne leur véracité et leur exactitude.

Dans vos communications avec nous ou dans les contenus que vous publiez sur le Site, veuillez garder à l’esprit que nous ne souhaitons recevoir aucune idée ou proposition non sollicitée concernant des produits ou services, ni aucune suggestion d’amélioration de ceux-ci (collectivement, les « Idées et documents non sollicités »). Nous nous réservons le droit d’utiliser ou de copier, en tout ou en partie, toute Idée ou tout document non sollicité que vous publiez sur le Site ou que vous nous transmettez, y compris toute idée, invention, concept, technique ou savoir-faire divulgué, à quelque fin que ce soit. Ces fins peuvent inclure la divulgation à des tiers et/ou le développement, la création ou la commercialisation de biens ou de services.

Toute information personnelle transmise dans le cadre d’une communication électronique à ce Site est assujettie à notre Politique de confidentialité. Privacy Policy.

Liens vers d’autres sites Web

Notre Site peut contenir des liens ou des références vers des sites Web exploités par des tiers. Ces sites Web tiers ne sont pas régis par les présentes Modalités, mais plutôt par d’autres politiques qui peuvent différer des nôtres. Lorsque vous visitez un site Web tiers, qu’il soit lié à notre Site ou non, vous le faites à vos propres risques et vous assumez l’entière responsabilité à cet égard. Nous ne faisons aucune déclaration ni ne donnons aucune garantie concernant ces sites tiers ou leur contenu, et nous n’endossons aucun site Web tiers ni aucun contenu qui s’y trouve. Nous vous encourageons à consulter les conditions d’utilisation de chaque site Web que vous visitez avant de l’utiliser.

Aucune garantie / Limitation de responsabilité

Le Site est fourni « tel quel » et selon sa disponibilité, et vous l’utilisez à vos propres risques. Nous ne faisons aucune déclaration ni ne donnons aucune garantie, expresse ou implicite, concernant le Site ou son contenu, y compris, sans s’y limiter : – toute garantie liée au fonctionnement, à la disponibilité ou à la stabilité du Site; – toute garantie quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de son contenu; – toute garantie quant à la qualité marchande ou à l’adéquation de tout renseignement ou contenu à un usage particulier; – toute garantie quant au respect des droits de tiers, y compris, sans s’y limiter, les droits de propriété intellectuelle, et y compris la transmission de contenu du Site vers vous. Toute garantie implicite, qu’elle soit légale ou autre, est expressément exclue dans toute la mesure permise par les lois applicables.

En accédant à ce Site (ou à tout autre), vous assumez tous les risques associés à la présence potentielle de virus, vers, chevaux de Troie ou autres éléments destructeurs. Il vous revient de prendre les précautions nécessaires avant d’accéder au Site en tenant compte de ces risques éventuels.

En aucun cas nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou toute autre personne ou entité de toute perte, tout dommage ou toute blessure découlant directement ou indirectement de l’utilisation ou de l’indisponibilité de ce Site, même si vous nous avez informés de la possibilité de telles pertes, de tels dommages ou de telles blessures.

ACHAT D’ABONNEMENTS, DE COURS DE SPINNING ET DE CARTES-CADEAUX SPINCO

Création d’un compte utilisateur

Pour acheter des abonnements, des cours ou des séries de cours, vous devez créer un compte utilisateur (le « Compte ») en choisissant un nom d’utilisateur et un mot de passe. Vous acceptez et comprenez que vous êtes responsable de la confidentialité de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe. Votre nom d’utilisateur et votre mot de passe, ainsi que tout autre renseignement que vous fournissez, constituent vos Informations de profil et vous permettent d’accéder à votre Compte. Vous vous engagez à fournir des renseignements véridiques, exacts, à jour et complets à votre sujet, et vous ne pouvez en aucun cas falsifier vos Informations de profil.

Vous acceptez de ne pas divulguer votre mot de passe à un tiers. Vous êtes seul(e) responsable de toutes les activités effectuées à partir de votre Compte ou en lien avec vos Informations de profil. Si vous constatez une utilisation non autorisée de votre Compte ou de vos Informations de profil, il vous incombe d’en informer SPINCO immédiatement.

En nous fournissant votre adresse courriel, vous acceptez de recevoir tous les avis nécessaires par voie électronique, à cette adresse. Il est de votre responsabilité de mettre cette adresse à jour ou de la modifier au besoin.

Si vous demandez la suppression de votre compte, celui-ci sera supprimé de façon définitive et ne pourra pas être réactivé.

Utilisation du Site par des mineurs

Si vous êtes mineur(e), c’est-à-dire si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans la province où vous utilisez le Site, SPINCO n’accepte pas les inscriptions en ligne des mineurs. Veuillez ne pas tenter de vous inscrire sur le Site si vous êtes mineur(e). L’inscription d’un mineur doit être effectuée en personne dans l’un de nos Studios, en présence d’un parent ou d’un tuteur. Les mineurs âgés d’au moins douze (12) ans, pesant au minimum 110 livres (50 kilogrammes), et dont le parent ou tuteur a signé un formulaire de renonciation en Studio ou par voie électronique (tel que décrit dans l’Entente du participant jointe à l’annexe « A »), peuvent s’inscrire à des cours en ligne.

Achat d’abonnements, de cours et de cartes-cadeaux

Vous pouvez acheter un abonnement SPINCO, un cours ou une série de cours en personne dans l’un de nos studios, par téléphone ou en ligne sur le Site. Pour acheter des cours ou des abonnements en ligne, vous devez d’abord créer un Compte sur le Site (comme décrit ci-dessus). Si vous êtes déjà inscrit(e), il vous suffit de vous connecter à votre compte. Vous devez également lire et accepter l’Entente du participant.

Pour pouvoir réserver un cours, vous devez d’abord acheter un abonnement, un cours à l’unité ou une série de cours. Une fois votre achat effectué, vous pouvez ensuite réserver un cours en ligne. Les abonnements, cours et séries de cours offerts dans nos Studios, ainsi que les tarifs en vigueur pour ces produits, sont décrits sur notre Site. Veuillez noter que les abonnements, cours et séries de cours ont une date d’expiration; ces dates sont indiquées sur le Site au moment de l’achat.

Les prix des abonnements, des cours à l’unité et des séries de cours peuvent être modifiés sans préavis. Toutefois, SPINCO honorera tout tarif d’abonnement que vous avez déjà acheté, même en cas de hausse de prix après votre achat, et ce, jusqu’à l’échéance du contrat. Le renouvellement des tarifs protégés (tarifs « grand-père ») est laissé à la discrétion de chaque studio.

En plus des abonnements, des cours et des séries de cours, vous pouvez également acheter des cartes-cadeaux. Les cartes-cadeaux peuvent uniquement être achetées en personne dans l’un de nos studios ou par téléphone, aux numéros indiqués à l’Annexe A. Il n’est pas nécessaire de créer un compte utilisateur pour acheter une carte-cadeau. Les cartes-cadeaux n’ont pas de date d’expiration. Toutefois, une fois qu’un abonnement, un cours ou une série de cours est acheté à l’aide d’une carte-cadeau, celui-ci sera assujetti aux mêmes dates d’expiration que tout autre achat. Consultez l’Entente du participant jointe à l’annexe « A » pour connaître les dates d’expiration applicables.

CONDITIONS GÉNÉRALES

Indemnisation

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager de toute responsabilité SPINCO, ses sociétés affiliées et filiales, ainsi que chacun de leurs employés, dirigeants, administrateurs, consultants, actionnaires, entités liées et mandataires, à l’égard de toute réclamation, action ou demande — y compris, sans s’y limiter, les frais juridiques et comptables raisonnables — découlant de votre utilisation du Site ou de votre non-respect des présentes Conditions générales. Nous vous aviserons rapidement de toute réclamation, poursuite ou procédure de ce genre, et pourrons choisir, à notre seule discrétion, de vous assister — à vos frais — dans votre défense contre une telle réclamation, poursuite ou procédure.

DISPOSITIONS DIVERSES

Ce Site est contrôlé et exploité par SPINCO depuis ses bureaux situés dans la province de l’Ontario, Canada. Les présentes Conditions générales sont régies par et interprétées conformément aux lois de la province de l’Ontario et aux lois fédérales du Canada applicables, sans égard aux règles relatives aux conflits de lois. Toute action relative aux présentes Conditions générales doit être intentée à Toronto, Ontario, Canada, et vous consentez irrévocablement à la compétence de ces tribunaux.

Les présentes Conditions générales constituent l’intégralité de l’entente entre vous et SPINCO en ce qui concerne le Site. Elles remplacent toute autre entente, qu’elle soit orale ou écrite, et rendent toute autre entente relative aux Conditions générales du Site nulle et non avenue.

Si une disposition quelconque des présentes Conditions générales est déclarée illégale, nulle ou, pour quelque raison que ce soit, inapplicable, cette disposition sera considérée comme dissociable des présentes et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

Vous convenez que la présente entente peut être exécutée spécifiquement par SPINCO par voie d’injonction et d’autres recours équitables sans qu’il soit nécessaire de prouver un dommage pécuniaire. Vous acceptez également que si SPINCO ne fait pas valoir ou n’exerce pas un droit ou un recours légal prévu dans les présentes Conditions générales (ou dont SPINCO bénéficie en vertu de toute loi applicable), cela ne constitue pas une renonciation formelle à nos droits, lesquels demeureront disponibles à SPINCO.

POLITIQUE D’ANNULATION

SPINCO applique une politique d’annulation de 8 heures ou de 12 heures, selon le studio. Si vous annulez votre vélo avant ce délai, votre crédit vous sera remboursé. Si vous annulez votre vélo après ce délai, votre crédit sera perdu. Les forfaits illimités (offres d’introduction, abonnements mensuels, etc.) seront facturés 25 $ + taxes applicables pour les cours annulés dans ce délai. Si trois annulations tardives non payées et/ou absences sans préavis s’accumulent sur un forfait illimité, celui-ci sera suspendu jusqu’à ce que les frais puissent être appliqués.

POLITIQUE D’ABSENCE SANS PRÉAVIS

Dans le cas où vous ne cancellez pas votre vélo dans le délai prévu par notre politique d’annulation et que vous ne vous présentez pas à votre cours réservé, votre crédit pour ce cours sera perdu. Les forfaits illimités (offres d’introduction, abonnements mensuels, etc.) seront facturés au tarif d’un cours individuel + taxes applicables. Si trois absences non payées s’accumulent sur un forfait illimité, celui-ci sera suspendu jusqu’à ce que les frais puissent être appliqués.

POLITIQUE DE LISTE D’ATTENTE EN LIGNE

Jusqu’à 1 heure avant le cours — Si un cours est complet, vous pouvez vous ajouter à la liste d’attente. Vous devez avoir un crédit disponible dans votre compte pour pouvoir le faire. Lorsqu’un vélo se libère, vous serez automatiquement ajouté au cours selon votre position dans la file d’attente, jusqu’à une heure avant le début prévu du cours. Si vous réussissez à obtenir un vélo, un courriel confirmant votre réservation vous sera envoyé. En vous ajoutant à la liste d’attente, nous supposons que vous souhaitez participer au cours. Si vous ne souhaitez pas être ajouté au cours, vous devrez annuler votre réservation sur la liste d’attente. Ce crédit sera appliqué si vous obtenez un vélo ou retenu jusqu’à l’expiration de la liste d’attente en ligne (quelques minutes après le début prévu du cours). Si vous êtes déjà inscrit à un autre cours et que vous obtenez un vélo via la liste d’attente, vous serez facturé pour les deux réservations. Notre politique d’annulation de 8 heures s’applique.

De 1 heure à 30 minutes avant le cours — Pendant ce délai, si un vélo devient disponible, un membre du personnel appellera le numéro de téléphone inscrit dans votre compte SPINCO, selon votre position dans la file d’attente. Si vous confirmez que vous souhaitez réserver le vélo disponible, vous serez ajouté au cours. Si vous ne souhaitez pas participer ou ne répondez pas, vous ne serez pas ajouté au cours, et nous appellerons le prochain client dans la file d’attente.

POLITIQUE DE LISTE D’ATTENTE SUR PLACE

De 30 minutes à 5 minutes avant le cours — Notre liste d’attente sur place fonctionne selon le principe du premier arrivé, premier servi. Si vous souhaitez être ajouté à un cours complet, vous devrez vous présenter physiquement au studio. Les demandes par téléphone ne seront pas acceptées. Le personnel à la réception prendra les noms des clients, dans l’ordre dans lequel ils demandent à être ajoutés à la liste d’attente. Cinq minutes avant le début prévu du cours, nous commencerons à réattribuer les vélos disponibles aux personnes inscrites sur la liste d’attente sur place.

ARRIVÉE EN RETARD

Nous recommandons d’arriver 15 minutes à l’avance afin de profiter pleinement de l’expérience SPINCO. Cela dit, nous comprenons que les retards peuvent être inévitables pour diverses raisons, c’est pourquoi nous offrons une période de grâce de 5 minutes (non applicable durant les protocoles « Retour à la Roue »). Si nous pouvons, de manière confidentielle et sécuritaire, vous faire entrer en classe dans les 5 minutes suivant le début du cours, nous le ferons avec plaisir et vous aiderons à vous installer sur votre vélo en studio. Si nous ne pouvons pas vous faire entrer au cours, nous vous offrirons volontiers une nouvelle réservation le jour même, en utilisant le même crédit.

LISTE DE CHANGEMENT

Si vous êtes réservé dans un cours complet et souhaitez changer de vélo, veuillez en informer notre équipe à la réception. Vous serez ajouté à la liste de changement et invité à indiquer votre position de vélo préférée. Quatre minutes avant le début prévu du cours, nous réattribuerons les vélos disponibles aux personnes inscrites sur la liste de changement, selon l’ordre dans lequel elles ont été ajoutées.